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Le serment de citoyenneté canadienne : signification, histoire et guide de la cérémonie

Parcours d'immigration•10 min de lecture•

Lisez le serment en français et en anglais, comprenez la promesse concernant les droits autochtones et préparez votre cérémonie. Votre invitation d’IRCC précise votre heure d’arrivée, les documents requis et le format de la cérémonie.

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2021
ajout de la clause sur les droits autochtones
2
versions dans les langues officielles
Serment / affirmation
choix de déclaration
IRCC
suivez votre invitation

Le texte complet du serment (anglais)

IRCC publie la version anglaise ci-dessous. Les lignes sont réunies ici pour faciliter la lecture; utilisez le texte et les enregistrements officiels pour vous exercer.

I swear (or affirm) that I will be faithful and bear true allegiance to His Majesty King Charles the Third, King of Canada, His Heirs and Successors, and that I will faithfully observe the laws of Canada, including the Constitution, which recognizes and affirms the Aboriginal and treaty rights of First Nations, Inuit and Métis peoples, and fulfill my duties as a Canadian citizen.

Vous pouvez choisir de « jurer » (déclaration religieuse) ou « d'affirmer » (déclaration laïque). Les deux sont légalement équivalents. Aucune forme n'est meilleure ou plus valide que l'autre.

La clause sur les droits autochtones fait partie du serment

La modification de 2021 a ajouté au serment lui-même la reconnaissance des droits ancestraux ou issus de traités des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Les candidats récitent cette clause; il ne s’agit pas simplement d’une introduction distincte.

Le serment en français

IRCC publie aussi la version française ci-dessous. Utilisez le texte et les enregistrements officiels pour vous exercer.

Je jure (ou j’affirme solennellement) que je serai fidèle et porterai sincère allégeance à Sa Majesté le roi Charles Trois, Roi du Canada, à ses héritiers et successeurs, que j’observerai fidèlement les lois du Canada, y compris la Constitution qui reconnaît et confirme les droits ancestraux ou issus de traités des Premières Nations, des Inuits et des Métis, et que je remplirai loyalement mes obligations de citoyen canadien.

IRCC encourage les candidats à répéter le serment après le président de cérémonie dans les deux langues officielles, s’ils le peuvent. Suivez ses instructions pendant votre cérémonie.

Ce que signifie le serment

Lisez la promesse en trois parties liées :

Allégeance

Le serment exprime votre allégeance au monarque du Canada ainsi qu’à ses héritiers et successeurs.

Lois, Constitution et droits autochtones

L’engagement envers les lois canadiennes comprend expressément la Constitution et sa reconnaissance des droits ancestraux ou issus de traités. N’omettez pas cette clause lorsque vous vous exercez.

Responsabilités de citoyen

La dernière promesse consiste à remplir vos obligations de citoyen canadien. Relisez les droits et responsabilités dans Découvrir le Canada ainsi que les instructions de la cérémonie.

Vous pouvez prêter serment en faisant référence à vos croyances religieuses ou faire une affirmation solennelle sans référence religieuse. IRCC propose les deux choix.

Brève histoire du serment

Deux dates permettent de comprendre le texte utilisé aujourd’hui :

AnnéeChangement
2021L’annexe de la Loi sur la citoyenneté a été modifiée pour inclure dans le serment la reconnaissance constitutionnelle des droits ancestraux ou issus de traités.
2022Charles III est devenu roi. Le texte actuel d’IRCC nomme le roi Charles Trois; utilisez cette version pour vous exercer.

Utilisez le texte actuel d’IRCC plutôt qu’une ancienne version imprimée qui omet la clause sur les droits autochtones.

Ce qui se passe lors de la cérémonie

Votre invitation précise les détails. Les instructions officielles distinguent les démarches virtuelles et en personne :

1

Vérifier votre invitation

Préparez les documents indiqués et présentez-vous ou connectez-vous à l’heure prévue. Les deux formats peuvent durer quelques heures; prévoyez du temps pour l’inscription et l’attente.

2

Terminer l’inscription

IRCC vérifie votre identité. Lors d’une cérémonie virtuelle, suivez les instructions de l’agent pour découper votre carte de RP. En personne, IRCC la récupère.

3

Suivre le président de cérémonie

Répétez le serment selon ses instructions. Restez assis pendant toute la cérémonie virtuelle. En personne, levez-vous pour le serment et l’hymne si vous le pouvez.

4

Retourner le formulaire de serment

Pour une cérémonie virtuelle, signez le formulaire de serment ou d’affirmation solennelle le jour où vous prêtez serment et retournez-le selon les instructions. En personne, signez lorsque cela vous est demandé.

5

Confirmer le format du certificat

IRCC vous demande de confirmer le format papier ou électronique. La remise dépend de votre choix et du type de cérémonie.

Cérémonies virtuelles et en personne

IRCC organise des cérémonies virtuelles et en personne. Les deux comprennent la prestation du serment; la préparation et la remise du certificat diffèrent.

AspectEn personneVirtuelle
ParticipationRespectez le lieu et l’heure d’arrivée indiqués dans votre invitation.Utilisez le lien privé de votre invitation et affichez votre numéro de siège.
Position pendant le sermentLevez-vous si vous le pouvez.Restez assis, la tête et les épaules visibles.
Certificat papierRemis à la cérémonie.Envoyé par la poste après réception du formulaire signé.
Certificat électroniqueSuivez les instructions de téléchargement après le traitement requis.Suivez les instructions de téléchargement après le traitement requis.
Invités et capacitéVérifiez les modalités de votre invitation.Gardez le lien de vidéoconférence privé; ne le partagez pas.

Nous n’indiquons pas de taille de groupe fixe ni de nombre universel d’invités. Adressez-vous à IRCC pour toute modification des modalités de votre cérémonie.

Après avoir prêté serment : prochaines étapes

Terminez les démarches liées au serment et obtenez votre certificat avant de planifier une demande de passeport ou un voyage.

Obtenir votre certificat

Pour un certificat électronique, attendez le courriel d’IRCC contenant les instructions de téléchargement. La remise du certificat papier dépend du format de cérémonie. Consultez les instructions actuelles d’IRCC ci-dessous.

Vérifier et protéger votre certificat

Vérifiez vos renseignements personnels et conservez le certificat en lieu sûr. Ne le plastifiez pas et n’y appliquez pas de couche de plastique.

Préparer une demande de passeport

Vous pouvez présenter une demande après avoir reçu votre certificat de citoyenneté. Celui-ci prouve la citoyenneté, mais n’est pas un titre de voyage. Consultez les instructions officielles avant de réserver un voyage.

S’inscrire pour voter

Utilisez le service d’Élections Canada pour les élections fédérales et l’organisme de votre province ou territoire pour ses élections.

Vous préparez-vous pour votre test de citoyenneté ?

Si vous préparez encore le test de connaissances, nos questions indépendantes peuvent vous aider à réviser Découvrir le Canada. Les exigences du test et du serment dépendent notamment de l’âge et de la situation; suivez les instructions d’IRCC.

Questions fréquemment posées

Le serment comprend-il les droits autochtones ?

Oui. Le serment comprend la reconnaissance constitutionnelle des droits ancestraux ou issus de traités des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Incluez cette clause lorsque vous vous exercez.

Puis-je faire une affirmation solennelle plutôt que prêter serment ?

Oui. IRCC propose une prestation de serment avec référence religieuse et une affirmation solennelle sans référence religieuse. Choisissez la déclaration qui vous convient.

Dois-je me lever pendant une cérémonie virtuelle ?

Non. IRCC demande aux participants de rester assis pendant la cérémonie virtuelle, y compris le serment et l’hymne. En personne, levez-vous si vous le pouvez.

Quand dois-je signer le formulaire de serment pour une cérémonie virtuelle ?

Signez-le le jour où vous prêtez serment, puis retournez-le selon les instructions de votre invitation. Ne le signez ni la veille ni le lendemain.

Mon certificat sera-t-il toujours envoyé par la poste ?

Non. Vous pouvez recevoir un certificat papier ou électronique. Le certificat papier est remis lors d’une cérémonie en personne ou envoyé après une cérémonie virtuelle. Le certificat électronique est téléchargé après réception des instructions d’IRCC.

Puis-je voyager avec mon certificat de citoyenneté ?

Il prouve votre citoyenneté, mais n’est pas un titre de voyage. Consultez les instructions d’IRCC sur le passeport et les voyages après la cérémonie avant de planifier un déplacement.

Guides connexes

PassCitizenshipTest.ca est un outil indépendant d’étude et de pratique. Il n’est affilié ni à IRCC ni au gouvernement du Canada. Le guide officiel, Découvrir le Canada, est offert gratuitement par le gouvernement du Canada. Lire le guide officiel.